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Programmes

Programme régional européen

Programme opérationnel FEDER-FSE Centre-Val de Loire 2014-2020 : FEDER

Programme régional européen

Programme de Développement Rural Centre-Val de Loire FEADER 2014-2020

Pour la période 2014-2020, la Région Centre Val de Loire est devenue autorité de gestion du Programme de Développement Rural (PDR) 2014-2020 pour la Région Centre-Val de Loire, qui permet de mobiliser les aides du Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER) sur le territoire.

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Programme régional européen

FEADER en Centre-Val de Loire : Plan Régional d’intervention 2023-2027

Les priorités d’intervention définies en région Centre-Val de Loire à travers le Plan Régional d’Intervention du FEADER visent à répondre aux enjeux de l’économie rurale et des professionnels agricoles. Découvrez les grands chantiers du PRI et les dispositifs qui en découlent.

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Programme régional européen

Programme Opérationnel Interrégional FEDER bassin de la Loire 2014-2020

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Programme régional européen

Programme opérationnel FEDER-FSE Centre-Val de Loire 2014-2020 : FSE/IEJ

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Programme régional européen

Les programmes opérationnels nationaux FSE et IEJ en région Centre-Val de Loire 2014-2020

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Programme INTERREG

Programme transnational INTERREG Europe du Nord Ouest

Projets d’expérimentation

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Programme INTERREG

Programme interrégional INTERREG Europe

Projets d’échanges d’expériences destinés à améliorer la performance des politiques publiques régionales

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Autre opportunité de financement

Programme pour une Europe numérique

Le programme pour une Europe numérique est un programme récent de l’Union Européenne axé sur l’apport des technologies numériques aussi bien auprès des entreprises, des citoyens que des administrations publiques.

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Autre opportunité de financement

Citoyens, Egalité, Droits et Valeurs

Le programme C.E.R.V de la Commission Européenne investit dans des projets œuvrant  à la promotion des valeurs de l’Union Européenne.

La Citoyenneté en Région
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Autre opportunité de financement

Horizon Europe

Horizon Europe est le programme-cadre du réseau de partenaires Euclide pour la recherche et l’innovation pour la période allant de 2021 à 2027. Il succède à Horizon 2000 qui s’est terminé en 2020.

Le réseau Euclide
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Autre opportunité de financement

Europe Créative

Europe Créative est le programme phare de la Commission Européenne qui investit dans des actions renforcent la diversité culturelle et soutient les secteurs de la culture et de l’audiovisuel.

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Autre opportunité de financement

LIFE

LIFE est le programme de la Commission Européenne qui contribue au financement de projets innovants, privés ou publics, dans les domaines environnementaux et climatiques.

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Autre opportunité de financement

Erasmus +

Erasmus est le programme de l’Union Européenne qui offre à des millions d’Européens la possibilité de partir en Europe pour étudier, se former, travailler, acquérir une expérience ou de participer à un échange universitaire.

Éducation
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Erasmus + Éducation & Formation
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Erasmus + Jeunesse & Sport
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La Mobilité dans la Région
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Autre opportunité de financement

Mécanisme ELENA Assistance technique pour les projets d’efficacité

Le mécanisme ELENA fournit une assistance technique pour les investissements en faveur de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le bâti et les transports urbains innovants.

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Autre opportunité de financement

Initiative Urbaine Européenne

L’Initiative Urbaine Européenne apporte son soutien directement aux villes pour qu’elles puissent expérimenter des solutions afin de relever des défis urbains urgents, comme la crise sanitaire mondiale, la montée de la numérisation, les inégalités sociétales, les changements démographiques, la dégradation de l’environnement et le changement climatique.

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Autre opportunité de financement

Facilité européenne pour les villes, capitales et villes vertes d’Europe

L’initiative Facilité européenne pour les villes (EUCF en anglais) vise à soutenir de manière technique, juridique et financière les collectivités territoriales dans la conception  et la mise en œuvre de leurs plans d’investissement en matière d’énergie durable.

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Autre opportunité de financement

Capitales européennes de la Culture

La Capitale Européenne de la Culture est une ville mise en avant par l’Union Européenne pour une année durant laquelle un programme d’événements culturels est organisé.

Bourges, Capitale Européenne de la Culture 2028
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Autre opportunité de financement

Capitales et villes vertes d’Europe

Le Label Capitale et ville verte d’Europe est décerné chaque année par la Commission Européenne à une ville européenne qui conduit des politiques ambitieuses en matière de protection de l’environnement et de l’espace urbain.

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Programme régional européen

Programme FEDER-FSE+ 2021-2027

4 grands Objectifs Stratégiques dans ce programme : une Europe plus compétitive, une Europe plus verte, une Europe plus sociale et inclusive et une Europe plus proche des citoyens.

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Programme régional européen

Les dispositifs du Plan Régional d’Intervention FEADER 2023-2027

Retrouvez les dispositifs du programme FEADER 2023-2027

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Dispositif Région

Cadre d’Appui aux Projets Européens et Internationaux – CAPEI

Au travers d’une politique de coopération décentralisée et de solidarité internationale engagée, la Région affirme sa volonté de contribuer à la résolution des défis planétaires, à renforcer l’attractivité des régions, à encourager les dynamiques d’enrichissement mutuel entre les territoires et à stimuler les échanges internationaux et les projets pluri-acteurs.

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Dispositif Région

Dispositif zone prioritaire de coopération

La Région Centre-Val de Loire soutient les projets de coopération internationale portés par les associations, les collectivités locales et les établissements publics de la région Centre-Val de Loire.

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Dispositif Région

Ma Région 100% Education

Offrir les meilleures conditions d’apprentissage aux lycéens. Tel est l’objectif de la Région pour assurer leur réussite. Pour cela, elle s’engage à favoriser l’égalité des chances, à les accompagner dans leur choix d’orientation et leur ouverture sur le monde.

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Dispositif Région

Mobi Centre

Le Conseil régional du Centre-Val de Loire alloue des aides à la mobilité internationale dans le cadre du dispositif Mobi-Centre, destiné aux étudiants inscrits dans un établissement d’enseignement supérieur de la région Centre-Val de Loire

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Documents

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Accord de Partenariat (France) (.pdf)

55 page(s) - 915 Ko

Annexe 1 « Option Coûts Simplifiés » – Dispositif 13 : Animation Natura 2000 (.xlsx)

139 Ko

Boite à outils OIS 2021-2027 (élaborée par la commission Européenne) (.pdf)

16 page(s) - 7 Mo

CR Comités de Programmation 2023-03-23 (.zip)

79 Ko

CR Comités de Programmation 2023-04-06 (.zip)

214 Ko

CR Comités de Programmation 2023-05-11 (.zip)

214 Ko

CR Comités de Programmation 2023-07-06 (.zip)

222 Ko

CR Comités de Programmation 2023-09-14 (.zip)

361 Ko

CR Comités de Programmation 2023-10-12 (.zip)

656 Ko

CR Comités de Programmation 2023-11-16 (.zip)

274 Ko

CR Comités de Programmation 2024-01-18 (.zip)

777 Ko

CR Comités de Programmation 2024-02-15 (.zip)

538 Ko

CR Comités de Programmation 2024-03-21 (.zip)

644 Ko

CR Comités de Programmation 2024-04-18 (.zip)

978 Ko

CR Comités de Suivi 2022-11-18 (.zip)

8 Mo

CR Comités de Suivi 2022-12-15 (.zip)

3 Mo

CR Comités de Suivi 2023-03-10 (.zip)

5 Mo

CR Comités de Suivi 2023-06-22 (.zip)

289 Ko

CR Comités de Suivi 2023-08-03 (.zip)

1 004 Ko

CR Comités de Suivi 2023-09-14 (.zip)

16 Mo

CR Comités de Suivi 2023-10-16 (.zip)

1 Mo

CR Comités de Suivi 2023-11-16 (.zip)

790 Ko

CRP 2023-03-23 – Annexe 1 (.pdf)

3 page(s) - 137 Ko

CRP 2023-04-06 – Annexe 1 (.pdf)

1 page(s) - 151 Ko

CRP 2023-05-11 – Annexe 1 (.pdf)

1 page(s) - 150 Ko

CRP 2023-07-06 – Annexe 1 (.pdf)

1 page(s) - 163 Ko

CRP 2023-09-14 – Annexe 1 (.pdf)

1 page(s) - 302 Ko

CRP 2023-10-12 – Annexe 1 Action 1 (.pdf)

1 page(s) - 342 Ko

CRP 2023-10-12 – Annexe 1 Action 45 (.pdf)

1 page(s) - 237 Ko

CRP 2023-10-12 – Annexe 2 (.pdf)

1 page(s) - 215 Ko

CRP 2023-10-12 – Annexe 3 (.pdf)

1 page(s) - 149 Ko

CRP 2023-11-16 – Annexe 1 (.pdf)

2 page(s) - 334 Ko

CRP 2023-12-07 – Annexe 1 (.pdf)

2 page(s) - 286 Ko

CRP 2023-12-07 – Annexe 2 (.pdf)

1 page(s) - 169 Ko

CRP 2024-01-18 – Annexe 1 (.pdf)

1 page(s) - 244 Ko

CRP 2024-01-18 – Annexe 2 (.pdf)

1 page(s) - 141 Ko

CRP 2024-01-18 – Annexe 3 (.pdf)

1 page(s) - 149 Ko

CRP 2024-02-15 – Annexe 1 (.pdf)

2 page(s) - 314 Ko

CRP 2024-02-15 – Suivi des modifications (.pdf)

2 page(s) - 185 Ko

CRP 2024-03-21 – Annexe 1 (.pdf)

1 page(s) - 359 Ko

CRP 2024-03-21 – Annexe 2 (.pdf)

1 page(s) - 153 Ko

CS CR 2022-11-18 – DOMO 21-27 (.pdf)

304 page(s) - 5 Mo

CS CR 2022-11-18 – PO Tableau des directeurs Europe (CGET) (.pdf)

2 page(s) - 290 Ko

CS CR 2022-11-18 – POI Tableau des directeurs Europe (CGET) (.pdf)

1 page(s) - 149 Ko

CS CR 2022-11-18 – Procès verbal (.pdf)

16 page(s) - 398 Ko

CS CR 2022-11-18 – Programme 21-27 (.pdf)

167 page(s) - 3 Mo

CS CR 2022-11-18 – Règlement intérieur (.pdf)

9 page(s) - 264 Ko

CS CR 2022-12-15 – AAP Annexe 1 (.pdf)

1 page(s) - 101 Ko

CS CR 2022-12-15 – AAP Annexe 2 (.pdf)

22 page(s) - 669 Ko

CS CR 2022-12-15 – AAP Annexe 3 (.pdf)

7 page(s) - 499 Ko

CS CR 2022-12-15 – AAP Annexe 4 (.pdf)

4 page(s) - 1 Mo

CS CR 2022-12-15 – AAP Cahier des charges (.pdf)

11 page(s) - 516 Ko

CS CR 2022-12-15 – Note explicative AAP Migrateur (.pdf)

1 page(s) - 106 Ko

CS CR 2022-12-15 – Relevé Décision (.pdf)

1 page(s) - 157 Ko

CS CR 2023-03-10 – DOMO 21-27 (.pdf)

304 page(s) - 5 Mo

CS CR 2023-03-10 – Relevé Décision (.pdf)

1 page(s) - 158 Ko

CS CR 2023-03-10 – Suivi des modifications DOMO (.pdf)

1 page(s) - 135 Ko

CS CR 2023-06-22 – Procès verbal (.pdf)

8 page(s) - 345 Ko

CS CR 2023-08-03 – OS 1.1 Action 1 (.pdf)

6 page(s) - 206 Ko

CS CR 2023-08-03 – OS 1.2 Action 6 (.pdf)

5 page(s) - 189 Ko

CS CR 2023-08-03 – OS 2.1 Action 14 (.pdf)

5 page(s) - 190 Ko

CS CR 2023-08-03 – Relevé Décision (.pdf)

2 page(s) - 167 Ko

CS CR 2023-08-03 – Règlement intérieur du comités de suivi (.pdf)

9 page(s) - 231 Ko

CS CR 2023-08-03 – Suivi des modifications DOMO (.pdf)

1 page(s) - 130 Ko

CS CR 2023-09-14 – AAP Migrateurs (.pdf)

15 page(s) - 555 Ko

CS CR 2023-09-14 – Annexe 1 (.pdf)

156 page(s) - 10 Mo

CS CR 2023-09-14 – Annexe 2 (.pdf)

22 page(s) - 666 Ko

CS CR 2023-09-14 – Annexe 3 (.pdf)

0 page(s) - 503 Ko

CS CR 2023-09-14 – Annexe 4 (.pdf)

4 page(s) - 1 Mo

CS CR 2023-09-14 – Annexe 5 (.pdf)

1 page(s) - 634 Ko

CS CR 2023-09-14 – Annexe 6 (.pdf)

1 page(s) - 219 Ko

CS CR 2023-09-14 – Annexe 7 (.pdf)

12 page(s) - 3 Mo

CS CR 2023-09-14 – Relevé Décision (.pdf)

1 page(s) - 163 Ko

CS CR 2023-10-16 – Plan d’évaluation (.pdf)

25 page(s) - 1 Mo

CS CR 2023-10-16 – Relevé Décision (.pdf)

1 page(s) - 155 Ko

CS CR 2023-11-16 – Cahier des charges AMI (.pdf)

10 page(s) - 383 Ko

CS CR 2023-11-16 – Formulaire préselection (.pdf)

6 page(s) - 248 Ko

CS CR 2023-11-16 – Relevé Décision (.pdf)

1 page(s) - 105 Ko

CS CR 2023-11-16 – Suivi des modifications (.pdf)

3 page(s) - 124 Ko

Cadre d’intervention – Dispositif 11 – Soutien aux Entreprises de Travaux Forestiers (.pdf)

12 page(s) - 354 Ko

Cadre d’intervention – Dispositif 12 : Soutien aux Centres Équestres (.pdf)

11 page(s) - 338 Ko

Cadre d’intervention – Dispositif 16 : Accompagner l’investissement d’infrastructures de défense, de prévention des risques forestiers et de mobilisation des bois : desserte forestière (.pdf)

10 page(s) - 337 Ko

Cadre d’intervention Dispositif 13 – Animation Natura 2000 (.pdf)

10 page(s) - 390 Ko

Cadre d’intervention Project’Eur (.pdf)

7 page(s) - 196 Ko

Cadre d’intervention de la DJA et annexes (.pdf)

9 page(s) - 351 Ko

Cadre d’intervention du dispositif 10 – Soutien aux activités de transformation de produits agricoles (SATPA) (.pdf)

16 page(s) - 489 Ko

Cadre d’intervention du dispositif de soutien aux investissements agricoles productifs – Transformation à la ferme (SIAP 08 (.pdf)

16 page(s) - 499 Ko

Cadre d’intervention – Dispositif 21 – Actions de transfert de connaissances (.pdf)

12 page(s) - 393 Ko

Charte graphique du bénéficiaire d’une aide européenne (.pdf)

28 page(s) - 5 Mo

Charte graphique du bénéficiaire d’une aide européenne (.pdf)

8 page(s) - 2 Mo

Comité de programmation (.zip)

5 Mo

Comité de suivi (.zip)

35 Mo

DOMO 2021-2027 (.pdf)

305 page(s) - 5 Mo

DOMO PO FEDER bassin de la Loire (.pdf)

137 page(s) - 2 Mo

DOMO PO FEDER/FSE 2014-2020 Centre-Val de Loire (.pdf)

231 page(s) - 3 Mo

Document de Mise en oeuvre PO FEDER/FSE 2014-2020 Centre-Val de Loire (.pdf)

230 page(s) - 3 Mo

Données financières transmises à la CE – Aout 2023 (.pdf)

7 page(s) - 85 Ko

Données financières transmises à la CE – Décembre 2022 (.pdf)

18 page(s) - 153 Ko

Données financières transmises à la CE – Décembre 2023 (.pdf)

20 page(s) - 381 Ko

Données financières transmises à la CE – Juin 2023 (.pdf)

19 page(s) - 166 Ko

Données financières transmises à la CE – Mars 2023 (.pdf)

4 page(s) - 63 Ko

Données financières transmises à la CE – Octobre 2023 (.pdf)

7 page(s) - 85 Ko

Dépot SIAP 04 (.pdf)

11 page(s) - 361 Ko

Dépot SIAP 06 & 07 (.pdf)

12 page(s) - 380 Ko

Dépôt demande d’aide européenne (.docx)

836 Ko

Enquête de suivi à 6 mois des participants aux formations professionnelles co-financées par l’IEJ et le FSE – Rapport d’enquête – 2021 (.pdf)

138 page(s) - 2 Mo

Enquête de suivi à 6 mois des participants aux formations professionnelles co-financées par l’IEJ et le FSE- Synthèse de résultats de l’enquête 2021 (volet 1&2) (.pdf)

7 page(s) - 641 Ko

Etat avancement FEADER 2014-2020 (.jpg)

66 Ko

Etat avancement FEDER – FSE+ 2021-2027 (.png)

328 Ko

Etat avancement FEDER bassin de la Loire 2014-2020 (.jpg)

86 Ko

Etat avancement FEDER-FSE Centre-Val de Loire 2014-2020 (.jpg)

103 Ko

Etat avancement FEDER-FSE Centre-Val de Loire : FSE/IEJ 2020-2024 (.jpg)

75 Ko

Evaluation des priorités 1, 2, 3, 5 du PDR FEADER – Rapport Final – Année 2019 (.pdf)

83 page(s) - 2 Mo

Evaluation des priorités 1, 2, 3, 5 du PDR FEADER – Synthèse – Année 2019 (.pdf)

5 page(s) - 800 Ko

Evaluation des priorités 4, 5, 6 du PDR FEADER – Rapport Final – Année 2019 (.pdf)

170 page(s) - 8 Mo

Evaluation des priorités 4, 5, 6 du PDR FEADER – Synthèse – Année 2019 (.pdf)

12 page(s) - 1 Mo

Evaluation d’impact Volet Développement touristique – Synthèse Avril 2021 (.pdf)

3 page(s) - 295 Ko

Evaluation d’impact Volet Développement touristique – Rapport final Avril 2021 (.pdf)

59 page(s) - 2 Mo

Evaluation ex ante des instruments financiers déployés au sein du programme régional FEDER/FSE/IEJ permettant d’intégrer le dispositif CAP REBOND (.pdf)

5 page(s) - 207 Ko

Evaluation flash du dispositif d’appui aux gestionnaires en matière d’espèces exotiques envahissantes – Rapport final – Année 2017 (.pdf)

218 page(s) - 5 Mo

Evaluation flash du dispositif d’appui aux gestionnaires en matière d’espèces exotiques envahissantes – Synthèse – Année 2017 (.pdf)

8 page(s) - 259 Ko

FSE + LIGNES DE PARTAGE ETAT REGION (.pdf)

8 page(s) - 467 Ko

FSE IEJ Accord ligne de Partage CR Centre Etat signé (.pdf)

6 page(s) - 403 Ko

Fiche Synthèse SIAP 04 (.pdf)

4 page(s) - 315 Ko

Fiche Synthèse SIAP 06 & 07 (.pdf)

4 page(s) - 327 Ko

Fiche de synthèse – Dispositif 13 : Animation Natura 2000 (.pdf)

3 page(s) - 280 Ko

Fiche de synthèse – Dispositif 16 : Accompagner l’investissement d’infrastructures de défense, de prévention des risques forestiers et de mobilisation des bois : desserte forestière (.pdf)

4 page(s) - 336 Ko

Fiche de synthèse DJA (.pdf)

4 page(s) - 295 Ko

Fiche synthèse du cadre d’intervention – Dispositif 11 – Soutien aux Entreprise de Travaux forestiers (.pdf)

4 page(s) - 340 Ko

Fiche synthètique – Dispositif 21 – Actions de transfert de connaissances (.pdf)

4 page(s) - 314 Ko

Fiche synthétique – Dispositif 12 : Soutien aux Centres Équestres (.pdf)

3 page(s) - 906 Ko

Fiche synthétique du dispositif 10 – Soutien aux activités de transformation de produits agricoles (SATPA) (.pdf)

4 page(s) - 343 Ko

Fiche synthétique du dispositif de Soutien aux investissements agricoles productifs – Transformation à la ferme (SIAP 08) (.pdf)

4 page(s) - 319 Ko

Flyer Project’eur (.pdf)

2 page(s) - 379 Ko

Formulaire Appel à Manifestation d’intérêt – Adaptation des espaces urbains au changement climatique Création d’îlots de fraîcheur et amélioration du confort thermique d’été (.docx)

825 Ko

Formulaire de candidature Project’Eur (.docx)

3 Mo

Formulaire de demande de paiement (.docx)

821 Ko

Formulaire de demande paiement (.docx)

821 Ko

Guide de connexion au portail « nos aides en ligne » – Dispositif 12 : Soutien aux Centres Équestres (.pdf)

25 page(s) - 2 Mo

Guide de connexion au portail « nos aides en ligne » – Dispositif 16 : Accompagner l’investissement d’infrastructures de défense, de prévention des risques forestiers et de mobilisation des bois : desserte forestière (.pdf)

25 page(s) - 2 Mo

Guide de connexion au portail « Nos aides en ligne » (.pdf)

25 page(s) - 2 Mo

Guide de connexion au portail « nos aides en lignes » – Dispositif 11 : Soutien aux Entreprises de Travaux Forestiers (.pdf)

25 page(s) - 2 Mo

Guide de connexion au portail « nos aides en lignes » – Dispositif 13 : Animation Natura 2000 (.pdf)

25 page(s) - 2 Mo

Guide de saisie de votre dossier de demande de DJA (.pdf)

39 page(s) - 2 Mo

Guide de saisie du dossier de demande d’aide – Dispositif 12 : Soutien aux Centres Équestres (.pdf)

31 page(s) - 3 Mo

Guide de saisie du dossier de demande d’aide – Dispositif 13 : Animation Natura 2000 (.pdf)

27 page(s) - 2 Mo

Guide de saisie du dossier de demande d’aide – Dispositif 16 : Accompagner l’investissement d’infrastructures de défense, de prévention des risques forestiers et de mobilisation des bois : desserte forestière (.pdf)

40 page(s) - 3 Mo

Guide de saisie du dossier de demande d’aide – Dispositif 11 : Soutien aux Entreprises de Travaux Forestiers (.pdf)

38 page(s) - 2 Mo

Guide des obligations de publicité pour le bénéficiaire d’une aide européenne (.pdf)

13 page(s) - 30 Mo

Guide des obligations de publicité pour le bénéficiaire d’une aide européenne (.pdf)

4 page(s) - 1 Mo

Guide des obligations de publicité pour le bénéficiaire d’une aide européenne (.pdf)

4 page(s) - 1 Mo

Guide du porteur de projet et du bénéficiaire d’une aide européenne (.pdf)

35 page(s) - 1 Mo

Guide du porteur de projet et du bénéficiaire d’une aide européenne (.pdf)

41 page(s) - 2 Mo

Guide saisie demande SIAP 04 (.pdf)

52 page(s) - 4 Mo

Guide saisie demande SIAP 06 & 07 (.pdf)

57 page(s) - 5 Mo

Guide utilisateur – Dispositif 21 – Actions de transfert de connaissances (.pdf)

44 page(s) - 2 Mo

Kit de communication Bassin de la Loire (.zip)

117 Mo

Kit de communication FEDER – HORS REACT-EU (.zip)

22 Mo

Kit de communication FEDER – REACT-EU (.zip)

12 Mo

Kit de communication FEDER-FSE+ (.zip)

46 Mo

Kit de communication FSE/IEJ (.zip)

26 Mo

Kits de communication pour le programme FEDER-Loire 2014-2020 – HORS REACT-EU (.pdf)

4 page(s) - 1 Mo

Kits de communication pour le programme FEDER-Loire 2014-2020 – REACT-EU (.zip)

12 Mo

Liens URL vers le Portail AIDEN (.xlsx)

19 Ko

Liste des conseillers habilités Plan d’Entreprise par département (.pdf)

14 page(s) - 271 Ko

Liste des conseillers habilités Post-installation par départements (.pdf)

14 page(s) - 219 Ko

Liste des engagements – Dispositif 21 – Actions de transfert de connaissances (.pdf)

1 page(s) - 194 Ko

Liste des investissements éligibles SIAP 06 & 07 (.xlsx)

65 Ko

Liste des opérations : Publicité PO FEDER-FSE+ 2021-2027 (.zip)

144 Ko

Liste des opérations FEDER POI Bassin de la Loire 2014-2020 (.zip)

252 Ko

Liste des opérations FSE/IEJ (.zip)

247 Ko

Liste des pièces à fournir (.pdf)

2 page(s) - 155 Ko

Liste des pièces à fournir – Dispositif 11 : Soutien aux Entreprises de Travaux Forestiers (.pdf)

2 page(s) - 622 Ko

Liste des pièces à fournir – Dispositif 12 : Soutien aux Centres Équestres (.pdf)

2 page(s) - 620 Ko

Liste des pièces à fournir – Dispositif 13 : Animation Natura 2000 (.pdf)

1 page(s) - 174 Ko

Liste des pièces à fournir DJA (.pdf)

2 page(s) - 172 Ko

Liste des pièces à fournir SIAP 04 (.pdf)

1 page(s) - 175 Ko

Liste des pièces à fournir SIAP 06 & 07 (.pdf)

1 page(s) - 169 Ko

Liste des pièces à fournir – Dispositif 21 – Actions de transfert de connaissances (.pdf)

1 page(s) - 173 Ko

Liste investissement éligible SIAP 04 (.pdf)

1 page(s) - 121 Ko

Listes des opérations FEDER-FSE 2014-2020 (.zip)

666 Ko

Maquette financière du Programme de Développement Régional V11 (.pdf)

1 page(s) - 597 Ko

Modèle Plan d’Entreprise (.pdf)

14 page(s) - 529 Ko

Monographie du Centre-Val de Loire (.pdf)

40 page(s) - 703 Ko

OS 2.7 – Action 24 – Soutenir le déploiement d’opérations favorables à un urbanisme durable (.pdf)

6 page(s) - 544 Ko

PO FEDER FSE Centre-Val de Loire (.pdf)

668 page(s) - 2 Mo

POI FEDER bassin de la Loire 2014-2020 (.pdf)

191 page(s) - 638 Ko

PON FSE 2014 2020 (.pdf)

131 page(s) - 1 Mo

PON IEJ 2014 2020 (.doc)

614 Ko

PRI FEADER 2023-2027 (.pdf)

84 page(s) - 854 Ko

Plan d’évaluation du POI Bassin de la Loire FEDER 2014-2020 (.pdf)

13 page(s) - 189 Ko

Plan d’évaluation du POI FEDER Loire 2014-2020 (.pdf)

60 page(s) - 855 Ko

Plan évaluations CVL FEDER-FSE 2021-2027 (.pdf)

25 page(s) - 1 Mo

Plaquette de présentation FEDER Centre-Val de Loire (.pdf)

8 page(s) - 28 Mo

Plaquette de présentation FEDER Centre-Val de Loire (.pdf)

8 page(s) - 1 Mo

Plaquette de présentation du Programme Opérationnel Interrégional FEDER bassin de la Loire (.pdf)

6 page(s) - 471 Ko

Programme Régional et Interrégional FEDER-FSE+ 2021-2027 (version maquettée) (.pdf)

167 page(s) - 3 Mo

Programme Régional et Interrégional FEDER-FSE+ 2021-2027 (version non maquettée) (.pdf)

255 page(s) - 882 Ko

Programme de Développement Rural Centre-Val de Loire Version 11.1 (avec le cadre national) (.pdf)

1223 page(s) - 13 Mo

Programme de Développement Rural Centre-Val de Loire Version 11.1 (sans cadre national) (.pdf)

742 page(s) - 5 Mo

Programme (.pdf)

191 page(s) - 639 Ko

Rapport Annuel de Mise en Œuvre PRD Centre-Val de Loire 2022 (.pdf)

73 page(s) - 337 Ko

Rapport Annuel de Mise en Œuvre PRD Centre-Val de Loire 2022 – Annexe relative au suivi (.pdf)

93 page(s) - 418 Ko

Rapport Axe 1 et 2 – FEDER-FSE 2014-2020 (.pdf)

152 page(s) - 6 Mo

Rapport Axe 3 – FEDER-FSE 2014-2020 (.pdf)

189 page(s) - 5 Mo

Rapport Axe 4 – FEDER-FSE 2014-2020 (.pdf)

133 page(s) - 3 Mo

Rapport Axe 5 – FEDER-FSE 2014-2020 (.pdf)

64 page(s) - 2 Mo

Rapport enquête 2016 – FSE/IEJ (.pdf)

48 page(s) - 1 Mo

Rapport enquête 2017 – FSE/IEJ (.pdf)

47 page(s) - 4 Mo

Rapport enquête 2018 – FSE/IEJ (.pdf)

60 page(s) - 7 Mo

Rapport enquête 2019 – FSE/IEJ (.pdf)

63 page(s) - 6 Mo

Rapport enquête 2020 – FSE/IEJ (.pdf)

138 page(s) - 2 Mo

Rapport enquête 2021 – FSE/IEJ (.pdf)

84 page(s) - 4 Mo

Rapport enquête 2022 – FSE/IEJ (.pdf)

81 page(s) - 4 Mo

Rapport final – Evaluation 2.A – FEADER 14-20 (.pdf)

22 page(s) - 627 Ko

Rapport final – Evaluation 2.B – FEADER 14-20 (.pdf)

9 page(s) - 491 Ko

Rapport final – Evaluation 4 – FEADER 14-20 (.pdf)

35 page(s) - 1 Mo

Rapport final – Evaluation 5 – FEADER 14-20 (.pdf)

35 page(s) - 1 Mo

Rapport final MEO 2017 FEDER-FSE 2014-2020 (.pdf)

65 page(s) - 5 Mo

Rapport final MEO 2019 FEDER-FSE 2014-2020 (.pdf)

130 page(s) - 2 Mo

Rapport évaluation Axe 1 – POI Feder 2014-2020 (.pdf)

92 page(s) - 3 Mo

Rapport évaluation Axe 2 – POI Feder 2014-2020 (.pdf)

59 page(s) - 2 Mo

Rapport évaluation Axe 6 – FSE/IEJ 2014-2020 (.pdf)

64 page(s) - 5 Mo

Rapport évaluation Axe 7 – FSE/IEJ 2014-2020 (.pdf)

47 page(s) - 3 Mo

Reglement (UE) 2020-2221 – REACT (.pdf)

13 page(s) - 701 Ko

Règlement (UE) 2013-1303 – RPDC 2014-2020 (09.04.2022) (.pdf)

232 page(s) - 2 Mo

Règlement (UE) 2021-1060 – RPDC 2021-2027 (.pdf)

548 page(s) - 4 Mo

Règlement intérieur du comité de programmation FEDER-FSE+ 2021-2027 (.pdf)

10 page(s) - 345 Ko

Règlement intérieur du comité de suivi FEDER-FSE+ 2021-2027 (.pdf)

9 page(s) - 232 Ko

Règles de nommage (.pdf)

1 page(s) - 91 Ko

Référentiel – Opportunités de financement européen pour la culture et le patrimoine 2021-2027 (.pdf)

54 page(s) - 1 Mo

Référentiel – Opportunités de financement européen pour la transition énergetique et climatique 2021-2027 (.pdf)

65 page(s) - 2 Mo

Référentiel – Opportunités de financement européen pour l’Education, l’Apprentissage, l’Orientation et la Formation 2021-2022 (.pdf)

47 page(s) - 894 Ko

Référentiel indicateurs 14-20 FEDER BASSIN DE LA LOIRE (.pdf)

29 page(s) - 633 Ko

Référentiel indicateurs 14-20 FEDER – FSE (.pdf)

139 page(s) - 2 Mo

Référentiel indicateurs 2021-2027 (.pdf)

256 page(s) - 6 Mo

Référentiel sur les opportunités de financement européen pour la transition energétique et la transformation numérique dans l’Agriculture (.pdf)

29 page(s) - 543 Ko

Résumé à l’attention des citoyens – Année 2022 (.pdf)

8 page(s) - 3 Mo

Synthese PO national FSE-2014-2020 (.pdf)

5 page(s) - 177 Ko

Synthèse de l’évalution MEO 2019 FEDER-FSE 2014-2020 (.pdf)

5 page(s) - 287 Ko

Synthèse de l’évalution MEO 2017 FEDER-FSE 2014-2020 (.pdf)

8 page(s) - 887 Ko

Synthèse évaluation 2017 – FSE/IEJ (.pdf)

47 page(s) - 4 Mo

Synthèse évaluation 2018 – FSE/IEJ (.pdf)

5 page(s) - 720 Ko

Synthèse évaluation 2019 – FSE/IEJ (.pdf)

5 page(s) - 584 Ko

Synthèse évaluation 2020 – FSE/IEJ (.pdf)

138 page(s) - 2 Mo

Synthèse évaluation 2021- FSE/IEJ (.pdf)

6 page(s) - 496 Ko

Synthèse évaluation 2022 – FSE/IEJ (.pdf)

5 page(s) - 248 Ko

Synthèse évaluation Axe 1 – POI Feder 2014-2020 (.pdf)

3 page(s) - 425 Ko

Synthèse évaluation Axe 1 et 2 – FEDER-FSE 2014-2020 (.pdf)

3 page(s) - 297 Ko

Synthèse évaluation Axe 2 – POI Feder 2014-2020 (.pdf)

3 page(s) - 287 Ko

Synthèse évaluation Axe 3 – FEDER-FSE 2014-2020 (.pdf)

3 page(s) - 358 Ko

Synthèse évaluation Axe 4 – FEDER-FSE 2014-2020 (.pdf)

2 page(s) - 1 Mo

Synthèse évaluation Axe 5 – FEDER-FSE 2014-2020 (.pdf)

4 page(s) - 402 Ko

Synthèse évaluation Axe 6 – FSE/IEJ 2014-2020 (.pdf)

13 page(s) - 198 Ko

Synthèse évaluation Axe 7 – FSE/IEJ 2014-2020 (.pdf)

7 page(s) - 860 Ko

Synthèse évaluation des instruments financiers 2014-2020 (.pdf)

194 page(s) - 6 Mo

Synthèse évaluation des instruments financiers 2020 (.pdf)

5 page(s) - 207 Ko

Synthèse évaluation des instruments financiers 2022 (.pdf)

8 page(s) - 221 Ko

Opérations d'Importances Stratégiques

Voir tous les OIS

Finalisation du déploiement du réseau très haut débit en fibre optique

Département du Cher (18)

Porteur de projet

Berry Numérique

Période de réalisation

2023 2025

Opération pluriannuelle de formation professionnelle d’importance stratégique

L'ensemble du territoire régional

Fonds Européen

Fonds Social Européen + 21-27  

Période de réalisation

2021 2027

Subvention UE

71.8M€

Consulter l'opération

Déploiement du Très Haut Débit fibre optique – phase 2

Département de l’Indre

Porteur de projet

Syndicat mixte RIP 36

Période de réalisation

2023 2025

Centre de tri interdépartemental de recyclage ménager en consignes

Dépatement du Val de Loire (37)

Porteur de projet

SPL Tri Val de Loire

Période de réalisation

2023 2025

Actions

Voir toutes les actions

OS1

Action 1 - Investissements de recherche relevant des domaines de spécialisation

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OS1

Action 2 - Projets de recherche et d’innovation dans le cadre des domaines de spécialisation

Voir l'action

OS1

Action 3 - Mesure horizontale de la SRI-SI pour le soutien à l'intégration de l'innovation dans les entreprises, de structuration et de mise en réseau de la recherche et animation des écosystème d’innovation des domaines prioritaires de spécialisation

Voir l'action

OS1

Action 4 - Projets de recherche et d'innovation des petites et moyennes entreprises, des entreprises de taille intermédiaire, et les projets collaboratifs

Voir l'action

OS1

Action 5 - Acquisition, usages, sécurisation et exploitation des données

Voir l'action

OS1

Action 6 - Médiation numérique pour toutes et tous (citoyens, TPE-PME, associations, collectivités)

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OS1

Action 7 - Transformation numérique des secteurs de l’économie et des services publics

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OS1

Action 8 - Renforcement des capacités de production des entreprises, industrialisation des innovations et diversification des productions

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OS1

Action 9 - Structuration des filières par le soutien aux pôles d'innovation

Voir l'action

OS1

Action 10 - Accompagnement et sécurisation de la cession-reprise des entreprises (TPE, PME) et de la création d'entreprise

Voir l'action

OS1

Action 11 - Incubation et accélération de nouvelles entreprises

Voir l'action

OS1

Action 12 - Accompagner la transition industrielle par le développement des compétences et l’esprit d’entreprise

Voir l'action

OS1

Action 13 - TIC : réseau haut débit à très haute capacité (réseau de base/de raccordement)

Voir l'action

OS2

Action 14 - Soutien aux actions d’accompagnement vers la transition écologique et aides à la conversion écologique de l’activité économique

Voir l'action

OS2

Action 15 - Soutien aux actions d'accompagnement, d'animation et d'ingénierie en faveur de l'efficacité et de la sobriété énergétique

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OS2

Action 16 - Soutien à des programmes de rénovation énergétique performante de logements performants et favorisant le recours à des matériaux biosourcés et des énergies renouvelables

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OS2

Action 17 - Soutien à des programmes de rénovation énergétique de bâtiments tertiaires en favorisant le recours à des matériaux biosourcés et des énergies renouvelables

Voir l'action

OS2

Action 18 - Soutien aux communautés énergétiques locales et aux communautés d’énergie renouvelable

Voir l'action

OS2

Action 19 - Soutien à l’animation, la connaissance, l’observation, les études et les projets ENR par le développement et la pérennisation des filières de production d’énergie thermique (géothermie dont froid renouvelable, bois énergie, solaire thermique) et de biogaz ou de cogénération (méthanisation)

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OS2

Action 20 - Hydrogène renouvelable

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OS2

Action 21 - Ingénierie, études et animation en faveur de la ressource en eau

Voir l'action

OS2

Action 22 - Projets exemplaires, démonstrateurs pour la prévention, le tri et le recyclage des déchets

Voir l'action

OS2

Action 23 - Soutien aux projets permettant de collecter des données sur les thématiques des déchets et de l’économie circulaire

Voir l'action

OS2

Action 24 - Soutenir le déploiement d’opérations favorables à un urbanisme durable

Voir l'action

OS2

Action 25 - Reconquête de la biodiversité remarquable et ordinaire

Voir l'action

OS2

Action 26 - Développement des gares multimodales

Voir l'action

OS2

Action 27 - Soutien et accompagnement des actions visant le report multimodal de marchandises vers des modes plus respectueux de l'environnement : fret, centres multimodaux de distribution urbaine

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OS2

Action 28 - Développer le vélo utilitaire en milieu urbain

Voir l'action

OS4

Action 29 - Promotion de l'économie sociale et solidaire

Voir l'action

OS4

Action 30 - Accompagnement à la création/reprise d'entreprises pour des publics vulnérables

Voir l'action

OS4

Action 31 - Orientation des publics et informations sur les métiers auprès de jeunes et de leurs familles et soutien au travail des professionnels

Voir l'action

OS4

Action 32 - Actions de formation professionnelle des personnes à la recherche d'un emploi et plus particulièrement les jeunes

Voir l'action

OS4

Action 33 - Appui à la modernisation et à la territorialisation de l’appareil de formation et à la professionnalisation des organismes de formation

Voir l'action

OS4

Action 34 - Soutien aux opérations de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences-territoriale (GPEC-t)

Voir l'action

OS4

Action 35 - Démarche de préfiguration et de mise en place d’un pôle d’excellence

Voir l'action

OS5

Action 36 - Renforcement des capacités d’accueil et d’encadrement de professionnels de santé au sein des centres hospitaliers

Voir l'action

OS5

Action 37 - Prévention et promotion de la santé

Voir l'action

OS5

Action 38 - Plan régional d'attractivité en santé

Voir l'action

OS5

Action 39 - Aménagement d’infrastructures d’accueil de professionnels de santé

Voir l'action

OS5

Action 40 - Développer les hébergements de grande capacité et créer de nouveaux équipements touristiques structurants

Voir l'action

OS5

Action 41 - Accompagner les sites patrimoniaux dans leur mise en tourisme

Voir l'action

OS5

Action 42 - Développer les itinéraires, les services et la promotion du Tourisme à vélo

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OS5

Action 43 - Encourager les démarches territoriales intégrées de transition s'appuyant sur la participation citoyenne

Voir l'action

OS5

Action 44 - Territoires fragiles

Voir l'action

OS5

Action 45 - Mesures prévention et gestion des risques liés aux inondations et d’adaptation au changement climatique

Voir l'action

OS5

Action 46 - Restauration des continuités écologiques, rétablissement des espaces de mobilités du fleuve et des principaux affluents et préservation des populations de poissons grands migrateurs amphihalins

Voir l'action

OS5

Action 47 - Restauration des fonctionnalités des milieux humides

Voir l'action

OS5

Action 48 - Protection, développement et promotion du patrimoine culturel et touristiques ligériens

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Dispositifs

Voir tous les dispositifs

Dispositif 01

MAEC forfaitaire Transition

Ouverture prochaine

Dispositif 02

MAEC API (Amélioration du potentiel pollinisateur des abeilles)

Ouverture prochaine

Dispositif 03

MAEC PRM (Protection des races menacées)

Ouverture prochaine

Dispositif 04

Soutien investissements agricoles productifs (SIAP) – Risques climatiques

Voir le dispositif

Dispositif 05

Soutien investissements agricoles productifs (SIAP)– Protection de la ressource Eau

Ouverture prochaine

Dispositifs 06 & 07

Soutien aux Investissements Agricoles Productifs - Modernisation des exploitations agricoles / Modernisation des exploitations agricoles en faveur des jeunes agriculteurs

Voir le dispositif

Dispositif 08

Soutien investissements agricoles productifs – Transformation à la ferme

Voir le dispositif

Dispositif 09

Agroforesterie & Haies agricoles

Ouverture prochaine

Dispositif 10

Soutien aux activités de transformation de produits agricoles (SATPA)

Voir le dispositif

Dispositif 11

Soutien aux Entreprises de travaux forestiers (SETF)

Voir le dispositif

Dispositif 12

Soutien aux Centres équestres (SCE)

Voir le dispositif

Dispositif 13

Animation Natura 2000

Voir le dispositif

Dispositif 14

Contrats Natura 2000

Ouverture prochaine

Dispositif 15

Gestion des milieux de haute valeur naturelle

Ouverture prochaine

Dispositif 16

Infrastructure de mobilisation des bois (Desserte forestière)

Voir le dispositif

Dispositif 17

Aides aux infrastructures hydrauliques agricoles sur les territoires

Ouverture prochaine

Dispositif 18

Aides à l’installation en agriculture

Voir le dispositif

Dispositif 19

Soldes DJA RDR3

Ouverture prochaine

Dispositif 20

Partenariat européen d’innovation

Ouverture prochaine

Dispositif 22

LEADER mise en œuvre stratégie

Ouverture prochaine

Dispositif 23

LEADER animation gestion GAL

Ouverture prochaine

Projets

Voir tous les projets

Programme INTERREG

Programme transnational INTERREG Europe du Nord Ouest

Projet UP-STRAW

Objectif Réduire les émissions à effet de serre et favoriser la construction durable.

Type de projet

Promotion de la construction durable et écologique en utilisant la paille comme matériau de choix pour les bâtiments publics et urbains.

Financement

UE : 3 805 800€ (FEDER – INTERREG ENO)

Budget total : 6 343 000 €

Autres cofinancements : Région Centre-Val de Loire

Découvrir le projet

Programme INTERREG

Programme transnational INTERREG Europe du Nord Ouest

Projet HECTOR

Objectif Réduire les émissions liées au transport routier grâce à l’utilisation de camions-bennes à hydrogène dans la collecte des déchets.

Type de projet

Expérimentation sur 7 sites pilotes répartis en France, Allemagne, Ecosse, Pays-Bas et Belgique.

Financement

UE : 5,57M€ pour un total de 9,27M€

En savoir plus sur le site INTERREG Europe du Nord Ouest